Des licences ont été conçues pour aller au-delà de la question logicielle et répondre à un besoin pour des œuvres de l’esprit en général. Les plus connues sont les licences Creative Commons.
Tout comme pour le logiciel, elles ouvrent de facto des droits que l’utilisateur n’a pas lorsqu’aucune licence n’est précisée. Différentes licences Creative Commons existent et vous pouvez choisir quelles libertés accorder à l’utilisateur pour la photo, la vidéo ou tout support pédagogique que votre association aurait produit et que vous souhaiteriez partager.
Pour trouver la licence qui vous convient, le site Creative Commons France vous propose un cheminement en vous posant quelques questions pour vous aider à vous déterminer et génère le contenu de la licence à attacher à votre œuvre. C’est très simple !
Donc, en tant qu’association, posez-vous la question de savoir comment diffuser vos productions : pourquoi ne pas choisir une licence creative commons (les licences creative commons avec clause « NC » ou « ND » ne sont pas des licences libres mais des licences de libre diffusion ; voir cette faq qui éclaire les questions les plus fréquemment posées) pour un contenu que vous auriez produit grâce à une subvention déjà « amortie » d’un partenaire ?
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